Marque enregistrée - Marque en vigueur

Red Diamond
APAL'

Numéro de dépôt :
4524815
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
Red Diamond de APAL\'

Présentation de la marque Red Diamond

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par APAL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Red Diamond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est APAL' domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL', Madame Céline Chaudron domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France.

La marque Red Diamond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Red Diamond arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , Goûtez l'Alsace , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Pépite des prés , Viande en herbe , , , (Marque figurative) , APAL'


APAL' - 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France


APAL', Madame Céline Chaudron - 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°773069 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.